Forte de l’expérience acquise au sein d’un cabinet qui innove, fait bouger les lignes et la jurisprudence, je publie et interviens régulièrement dans les (visio)conférences et workshops consacrés au droit d’auteur et au droit des médias, avec un accent particulier sur les questions liées à l’internet et aux réseaux sociaux.
Articles
« Réforme des règles de prescription et droit de la presse », A&M, 2024/3, p. 491
« L’obligation de modérer les commentaires haineux postés sur les comptes Facebook des personnalités politiques », A&M, 2024/3, p. 366
« Scandales et wokisme dans l’art contemporain », in Kunst-Wet//Arts-Loi. Plateforme du droit et de l’art contemporain, Larcier, 2024, p. 47
« (note sous Cass. France, 1ère ch. civ., 18 janvier 2023) L’exploitation des oeuvres des auteurs photographes sous forme d’archives de presse numérique : l’affaire du Figaro », A. & M., 2023/1, p. 91
« Conseil de déontologie journalistique », A. & M., 2022/2, p. 316
« Nouvelle donne médiatique en Communauté française avec la transposition de la directive ‘Services de médias audiovisuels’ », A. & M., 2021/4, p. 395
« La cour d’assises de Liège se mobilise pour juger un délit de presse inspiré par le sexisme », A. & M., 2021/4, p. 393
« Une oeuvre même romanesque est susceptible d’emporter condamnation pour diffamation », blip.education, 16 février 2022
« Filmer et diffuser des images de la police : un droit démocratique »,
A. & M., 2021/1, p. 135
« Le droit à l’oubli »,
in Lectures.Cultures, FWB, janvier-février 2020, n°16, p. 33
« Les droits d’auteur. Vaste question, faisons le point ! »
in ArchiNews de l’Ordre des architectes, 2019, n° 20, p. 6
« Conseil de déontologie journalistique »,
A. & M., 2018-2019/2, p. 295
« [Commentaires injurieux et harcelants sur Facebook : délit de presse ?] Note sous Corr. Liège (16ème ch.), 7 septembre 2018 », A. & M., 2018-2019/1, p. 167
« Maîtriser les risques juridiques liés à l’e-réputation »,
in Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, p. 103 à 128
« Nouvelles perspectives en matière de vie privée »,
in Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, p. 193 à 214
« Les responsabilités liées à la communication digitale et les responsabilités prévues par la loi »,
in Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, p. 313 à 358
Conseil de déontologie journalistique,
A. & M., 2014/1, p. 57
Note sous C.E.D.H. (5ème sect..), 14 mars 2013, EON c. République française, A. & M., 2013/5, p. 405
« Réseaux sociaux : dimension juridique »,
RH Publica, n°4-2012, p. 16
Note sous Liège (14ème ch.), 1er avril 2010 et Cass. (1ère ch.), 5 mai 2011,
A. & M., 2012/5, p. 441
« Conseil de déontologie journalistique »,
A. & M., 2012/5, p. 487
«Note sous Bruxelles (11ème ch.), 19 mars 2010 »,
A. & M., 2010/3, p. 298
« Une nouvelle manière de consommer l’information »,
Horizon, mai 2009, p. 14
« Les contrats ne sont pas des œuvres de l’esprit »,
A. & M., 2008/6, p. 524
« La création salariée dans l’univers numérique »,
A. & M., 2001/1, p. 53
« Actualité des noms de domaines »,
Culture et décideurs, avril 2001, p. 11 à 13
« La directive droit d’auteur, droits voisins… »,
Culture et décideurs, mars 2001, p. 11 à 13
« Le crédit-bail de logiciel »,
Petites Affiches, 4 juillet 2000.
Avec Étienne Wéry, « Les sites juridiques sur Internet »,
J.T., 8 avril 2000, p. 316
« L’utilisation des œuvres »,
Petites Affiches, 11 août 1999
Avec Daniel Bécourt,
« Droit moral et droit de suite en droit comparé : observations et prospective »,
Petites Affiches, 5 août 1998, p. 8 à 11
Note sous Cassation, 1er avril 1997,
Expertises, n° 206, juin/juillet 1997, p.240
Différents comptes rendus publiés dans les revues juridiques A. & M, J.L.M.B, etc…
Différentes publications sur internet
(legalis.net ; droit-technologie.org ; lex4u.be)
Conférences, formations et colloques
Webinaire « Architecture & droits d’auteur », Ordre des Architectes (Cfg-OA), 16 mai 2024
Colloque « Propagation des discours haineux sur le web : quel impact ? », Fondation Ihsane Jarfi, Liège, 21 février 2024
Symposium « Kunst-Wet // Arts-Loi », Wiels, Bruxelles, 19 février 2024
Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Midi de la Formation « Peut-on tout dire sur les réseaux sociaux ? La liberté d’expression en questions », 3 juin 2021
Conférence « La liberté d’expression et ses limites sur les réseaux sociaux : aspects juridiques », dans le cadre de la journée inter-CPF 2019 de la Fédération des Centres de Planning familial des FPS sur le thème « La sexualité à l’heure des écrans », Namur, 17 juin 2019
Formation « Le droit d’auteur des architectes », Ordre des Architectes, Bruxelles, 16 novembre 2018
Colloque international ULB « Education aux médias – Etats d’urgence », Atelier « Pourquoi l’éducation aux médias à besoin du droit ? », Bruxelles, Palais des Académies, 30 octobre 2018
Symposium ASBL AMIS, conférence « Médiation et Droit des médias et de la communication », Durbuy, 19 octobre 2018
Formation « Le droit d’auteur et le droit à l’image », Idelux-AIVE-Idelux Finance, Arlon, 20 octobre 2017
Barreau de Bruxelles, Les Midis de l’Institut des Droits de l’Homme « La liberté d’expression en questions », 24 mai 2016
Master Class « Vos droits d’artistes ! », asbl les amis d’ma mère, Bruxelles, 16 mars 2016
Formation Larcier, « Le droit à l’oubli », Louvain-la-Neuve, 1er décembre 2015
Formation « Les aspects juridiques des réseaux sociaux », Namur, 15 octobre 2013
Table ronde « Le droit d’auteur des photographes et les réseaux sociaux », SOFAM, 2 octobre 2013
Formation « Les aspects juridiques des réseaux sociaux », Namur, 13 juin 2013
Médiatrice lors de la table ronde consacrée au « Droit d’auteur et web », dans le cadre du festival Millenium – Web documentaire, CIVA, 2 juin 2013
Colloque international « E-Learning : l’enfance de l’art » organisé à Lyon, les 28 et 29 juin 2012, avec le soutien du Ministère français de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, de l’Université de Lyon, des trois Universités lyonnaises, de l’Université de St Etienne,de l’INSA de Lyon, de l’ENS de Lyon, de l’Ecole Centrale de Lyon et de VétagroSup, intervention sur le thème « E-Learning : les règles du jeu (retour sur les fondements du E-Learning) »
Rencontre-débat organisée par la SOFAM dans le cadre de la Foire du Livre sur le thème « Jusqu’où suis-je propriétaire de mes images? », 21 février 2011
Rencontre-débat organisée par le Botanique autour de l’exposition « Controverses, une histoire juridique et éthique de la photographie », 25 octobre 2009
Conférence-workshop organisée par la SOFAM sur l’utilisation, la protection, le traçage et la promotion des œuvres visuelles sur internet : « Photographie & Internet – Reproduction et diffusion : vers de nouvelles règles du jeu dans la photographie sur internet ? », Museum voor Schone Kunsten et Stedelijk Museum voor Actuele Kunst, Gand, le 17 juin 2009
Formation « Le droit d’auteur et le droit à l’image », Idelux-AIVE-Idelux Finance, Arlon, le 25 novembre 2008
Festival ANIMA, rencontre SACD/Scam sur le thème « La propriété intellectuelle est-elle soluble dans les nouvelles technologies ? », Flagey, 7 février 2008
Conférence « Les enjeux du droit d’auteur en matière d’information et de service électroniques », Association belge de Documentation (ADB), Bruxelles, le 22 mai 2007
Formations « Nouvelles technologie & Droit » à l’IMCAD (Paris), Centre de formation continue spécialisé en TIC Multimédia
Formation « Droit & Internet », Technofutur 3, Centre de compétence en technologie de l’information
Organisation du colloque « L’utilisation des œuvres » de l’Association Internationale des Avocats du Droit d’Auteur (AIADA), Paris – Maison des Avocats, le 27 mai 1999
Dans le cadre du colloque « L’utilisation des œuvres » organisé par l’Association Internationale des Avocats du Droit d’Auteur (AIADA), Paris – Maison des Avocats, le 27 mai 1999, présentation du « Rapport de synthèse »
Organisation du colloque « Droit de suite et droit moral » de la sous-commission Droit d’Auteur de la Commission Propriété Intellectuelle, dans le cadre de la réunion de l’Union Internationale des Avocats (UIA), Nice, le 31 août 1998
Dans le cadre du Forum des Réseaux professionnels ETEX (Paris), conférence – débat du 10 mars 1997 sur le thème « Le monde administratif et financier à travers Internet », intervention intitulée « Autour d’Internet : Vers une globalisation ou un fractionnement du droit ? »
Études
Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, du Professeur Pierre Sirinelli et de Maître Gilles Vercken, étude pour le compte du Service Juridique et Technique de l’Information et de la Communication (SJTI), « Le droit d’auteur français dans la pratique des industries culturelles et du multimédia – Analyse dans la perspective de la transposition en droit français interne de la directive CE n°96.9 du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données », juillet 1998
Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, Étude pour le compte du ministère de la Culture, « La numérisation des œuvres de l’esprit et la réalisation d’œuvres numériques en matière informatique », mars 1998
Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, Étude pour le compte de l’Unesco, Division de la créativité des industries culturelles et du droit d’auteur, « Étude typologique du secteur multimédia en France », août 1997
Sandrine Carneroli 